24 novembre 2009

Ma contribution au débat sur l'identité nationale

Voici la contribution au débat sur l'identité nationale que je n'ai pas pu poster en entier sur le site Internet dédié à ce débat (nombre de caractères limité).

 

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Eric Besson, Ministre de l’immigration, de l’intégration, de l’identité nationale et du développement solidaire, a lancé le débat sur l'identité nationale le 2 novembre 2009 dernier. L’organisation de ce débat est une demande du Président de la République, dans la lettre de mission adressée à Eric Besson, le 31 mars 2009. Il a pour objectif « d’associer l’ensemble de nos concitoyens à une réflexion de fond sur ce que signifie, en ce début de 21ème siècle, "être Français" ».


J'apporte donc ici ma contribution, en tant que citoyen de ce pays que j'aime. En introduction, je souhaitais dire combien il est important de se positionner. Ne pas le faire, c'est refuser un débat qui touche chacun des citoyens de ce pays dans ce qui doit le structurer en tant qu'individu et aussi en tant que membre d'une société plurielle. La pluralité des approches fera le succès de ce débat et il serait dommage qu'une partie des acteurs de ce pays ne se prononcent pas, au nom de la démocratie et du débat d'idée.


L'identité nationale désigne « le sentiment que ressent une personne de faire partie d'une nation ». Un individu peut se déclarer français quand il est officiellement de nationalité française, mais aussi quand il partage des « points communs » avec les Français pour s'affilier à leur communauté. On se souvient du « Ich bin ein berliner » de Kennedy qui partageait et comprenait le sort des Berlinois. Le sentiment d'identité est intime à chaque personne et c'est pour cela que je vous livre ma vision :

 

  • L'Histoire :

Un peuple, une nation, se construit sur un territoire. Celui-ci, même s'il peut évoluer dans le temps, reste le terreau d'une identité. Ainsi, la France s'est construite au fur et à mesure de son histoire et des acteurs qui ont forgé une culture unique. La Révolution de 1789 est devenu un marqueur historique, politique, culturel et social dans notre société. Il convient que tous soient éduqués aux apports de cette période aux travers de l'école. L'Histoire est trop importante pour les générations futures pour qu'elle ne réitèrent pas les erreurs commises.

 

  • Les symboles :

Un groupe s'identifie à des symboles construits par eux-mêmes pour se différencier d'un autre groupe. La France s'illustre aujourd'hui par des symboles connus et reconnus par tous : un drapeau (tricolore), un hymne (La Marseillaise), une devise, un emblème (le coq). Il est important de réaffirmer la place de ces symboles dans l'apprentissage de l'Histoire française, dès le plus jeune âge.


La France s'est aussi construite autour de symboles, dits culturels. Il s'agit de notre patrimoine historique (Notre-Dame, la Tour Eiffel, les châteaux de la Loire...) mais aussi gastronomique (le vin, le fromage, la baguette...) ou culturel et scientifique (Centre Pompidou, Cité des Sciences et de l'Industrie...). Il est important de sauvegarder cette identité issue de l'histoire régionale qui constitue l'histoire de la France. En effet, même si le débat porte sur le niveau national, il ne faut pas oublier toutes les composantes régionales qui ont toute leur place dans la construction d'une identité nationale.


Le triptyque républicain, Liberté, Egalité, Fraternité, doit être réaffirmé. Pour cela, chacun doit se prononcer sur ce qu'il entend derrière ces valeurs, et notamment les élus de la République. La devise de notre pays ne doit pas rester de simples mots, il faut engager des réformes et des politiques qui s'en inspirent.


Enfin, la nation s'identifie à sa langue, commune à tous. La langue française s'est affirmée dans tout le pays, suite à la volonté des rois (François 1er) et des révolutionnaires français (1789). La langue est un des ciments de l'identité. Il est essentiel que chaque français, mais aussi chaque candidat à la nationalité, sache comprendre et parler la langue de ses concitoyens.


J'ai utilisé le mot « nation » qui comprend l'idée de gouvernement. Les représentants du peuple sont garants de cette identité nationale qui régie l'ensemble des citoyens représentés. Les élus, notamment, ont le devoir de représenter dignement et de défendre l'identité française sur le territoire, comme à l'étranger. Cela ne veut pas dire qu'il doivent défendre la politique menée par tel ou tel gouvernement mais bien qu'il représentent notre Pays et portent ses valeurs là où ils vont. Dans cette image véhiculée à l'étranger, nous pourrions aussi ajouter ceux qui sont liés à la France, comme les artistes ou les sportifs.

 

  • L'exception française :

La France dispose de principes uniques dans le monde et qui font sa force : la Sécurité sociale, la laïcité, les services publics, l'exception culturelle... Ces piliers de la société ne doivent pas être négligés pour la simple raison qu'ils conditionnent encore notre mode de vie et de pensée.


La Sécurité sociale, les services publics ou tout simplement le fonctionnement des institutions sont des éléments que chaque citoyen est en droit de connaître. Le fonctionnement de notre république est un enjeu pour chacun étant donnée que nous sommes appelés régulièrement à nous prononcer sur l'évolution de nos institutions et sur les politiques qui pourraient y être menées.


La laïcité régit notre mode de pensée vis-à-vis, surtout, des religions. « L'affaire du voile », ou dernièrement la réflexion autour du port de la burqa, nous incite à réaffirmer les principes de la laïcité dans la République. Cela passe, une fois encore, par l'éducation de tous au respect de toutes les religions et des croyants, sans en privilégier aucune. Plus d'un siècle après, le combat doit continuer pour placer la laïcité au coeur du triptyque de la République.

 

  • La question de la nationalité :

L'autre question importante, qui découle des premières, est celle de la nationalité. L'identité nationale s'adresse en premier lieu à ceux qui possèdent l'identité française, mais aussi à tous ceux qui souhaitent l'avoir.


Une personne est dite de nationalité française lorsqu'elle est régie pour ses droits civils par le code civil des Français et pour ses droits civiques ou politiques part la Constitution de République française. Pour être Français, ou pour le devenir, il faut donc accepter des devoirs pour jouir de droits.


Evidemment, un certain nombre de normes, de coutumes ou d'usages, souvent appelés culturels, ne sont pas explicitement formulés mais participent à la nationalité française. Tout ne doit pas être cadré, afin que chacun puisse vivre son identité librement, mais il faut être intransigeant sur le socle de notre société : la langue, les valeurs et le respect.



Pour conclure, je voulais revenir sur les polémiques lancées autour de ce débat. Il n'y a pas de « bon moment » pour parler de l'identité nationale. S'en saisir pour un calcul politicien serait malhonnête et déplacé. Après les violences de 2005 dans nos banlieue, suite aux affrontements lors de matchs sportifs... il est temps de réfléchir à ce qui nous rassemble, nos valeurs de fraternité, de liberté, d'égalité, de laïcité, dans le respect de chacun et de tous. Il ne faut pas éviter le débat car il met au coeur de nos préoccupation la société que nous voulons pour demain...

19 novembre 2009

La coupe de l'identité nationale !

Je n'ai pas l'habitude de parler de sport ici, et pourtant, aujourd'hui, je le fais... Depuis hier soir, les passions se déchainent sur le net et dans tous les médias à propos de la victoire "volée" de l'équipe de France qui a entrainé sa qualification pour la Coupe du monde de football.

 

1. Il faut arrêter la flagellation permanente ! Quel est le résultat ? Nous avons fait match nul et gagné de fait notre billet pour l'Afrique du Sud. La pression était énorme sur les joueurs et gagner était inespéré... alors pourquoi se plaindre ? Je crée une passerelle avec le débat qui nous anime en ce moment, celui de l'identité nationale. Souvenons-nous l'élan de solidarité et de fierté en 1998 qui avait déferlé dans toute la France. Le sport, et le football en particulier, est un facteur d'intégration nationale exceptionnel. Les espoirs semblent minces de faire un bon parcours en 2010, ne gâchons pas notre plaisir !

 

2. Cependant, sur les faits eux-mêmes, je ne cautionne en aucun cas ce qui s'est passé. C'est donc l'occasion de reposer le problème de l'objectivité de l'arbitrage et des règles dans le sport. J'ajouterais aussi la question du respect. L'arbitre, symbole de l'autorité, est bousculé et je trouve que cela est inacceptable. S'il existe un arbitre, c'est pour trancher les incidents de ce genre. Hier soir, il y a avait un aribtre de terrain, il a fait son choix, nous devons le respecter, que cela nous avantage ou pas ! Le respect est aussi un ferment de l'identité nationale, ne l'oublions pas... Vivre en France, c'est connaître ses valeurs, les défendre et les respecter.

21 octobre 2009

Les médias, la véritable opposition ?

La dernière polémique qui secoue la majorité, après Frédéric Mitterrand et Jean Sarkozy, vient de Frédéric Lefebvre qui, invité de Jean Michel Aphatie sur RTL, a lancé une charge contre les journalistes et les médias, en particulier sur leur implication dans ces affaires. "La majorité des journalistes ont voulu faire croire que Frédéric Mitterrand était pédophile. (...) C'est une petite musique entendue dans tous les médias depuis des semaines. (...) Idem pour l'affaire Jean Sarkozy où les médias parlaient de nomination et non pas d'élection."

 

Il ajoute même, "les médias sont en train de remplacer l'opposition qui ne fait pas son travail. Je le pense de façon très sincère. Et chaque matin, les journalistes cherchent le sujet qui pourrait destabiliser le Président. On peut se demander parfois si la presse est vraiment professionnelle à force de courir derrière internet..."

 

Le porte-parole de l'UMP n'a pas tort quand il dit que l'opposition n'est pas audible. Mais n'est-ce pas la faute de certains médias proches du pouvoir qui montent des sujet sur les querelles internes du PS, bien plus vendeurs que la position du PS sur le bouclier fiscal ou l'école. Et c'est là tout le paradoxe. Comment des médias proches du pouvoir pourraient monter des "complots" contre l'Elysée ? (Il suffit de voir pour cela l'interview fleuve du Président Sarkozy dans le Figaro).

 

A moins que les journalistes eux-mêmes aient décidés de prendre ce pouvoir qui les protège... Il se pourrait que les journalistes, intouchables grâce à la liberté de la presse, ciblent leurs sujets, choisissent leurs mots et digèrent du coup l'information à leur façon...

 

Alors, les médias sont-ils aujourd'hui le meilleur moyen de s'opposer au gouvernement en place ? La réponse ne me semble pas si facile que ça...

20 octobre 2009

Assez de la Diversité en politique !!!

Voici un texte de notre camarade de Seine-Maritime, Anisse CHAGRAOUI, sur la diversité en politique. Je soutiens sa position car je considère que tout le monde est égal devant la République et qu'on ne doit pas favoriser quelqu'un parce que sa peau n'a pas le même tein que celui "en vigueur" au niveau national. C'est contraire aux valeurs que nous défendons !

 

 

"Il s’agit avant toute chose de préciser cette notion. Il faut entendre comme diversité, au sens culturel, la constatation de l’existence de différentes cultures, comme la biodiveristé est la constatation de l’existence de la diversité biologique dans la nature. Dans notre société, cette diversité est reconnue par notre Etat. Mais la question qui se pose c’est de savoir si ce concept est conciliable avec l’esprit de notre République parfaitement défini par l’article I de notre Constitution : « La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale. Elle assure l'égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinction d'origine, de race ou de religion. Elle respecte toutes les croyances. Son organisation est décentralisée.»


Il nous paraît judicieux, afin de faciliter notre réflexion, de prendre des exemples concrets pour répondre à cette question. Ainsi, le monde de l’entreprise et la sphère politique nous semblent pertinents en l’espèce. Partons du principe républicain édicté par l’article I de notre Constitution : ( La République) «Elle assure l'égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinction d'origine, de race ou de religion.» Tout serait plus simple si les faits étaient corrélés par les actes. Mais ce n’est malheureusement pas le cas. Bon nombre d’études, de faits de société, montrent que dans le monde de l’entreprise et dans le monde politique, beaucoup de nos concitoyens font l’objet de «rejet» plus ou moins implicite à l’égard de leur origine (sociale, culturelle...)



Face à ces anomalies grandissantes et persistantes véritables maux de notre société, et à la difficulté de l’Etat de mettre en place des instruments de mesures ( ce qui serait d’ailleurs antinomique avec nos valeurs républicaines), on a trouvé comme solution la Diversité. En effet, aujourd’hui faire la promotion de la diversité semble être l’issue. On le voit bien avec les exemples précités, le monde de l’entreprise qui s'appuie sur la fameuse «charte de la diversité» : «Depuis son lancement en octobre 2004, la charte de la diversité incite les entreprises à garantir la promotion et le respect de la diversité dans leurs effectifs» et le monde politique qui s'appuie sur la promotion de la diversité dans son fonctionnement.

Prenons l’exemple de notre parti. Dans sa consultation militante du 1er octobre, deux questions peuvent attirer notre attention en la matière :



LA PARITÉ, LES DIVERSITÉS, LES OUTREMERS ET LE RENOUVELLEMENT GÉNÉRATIONNEL


« Êtes-vous favorables à l’instauration de la parité totale dans toutes les instances du Parti (locales et nationales) ? »
POUR : 71,31 %
CONTRE : 19,10 %
ABST : 9,59 %



•3-2 : Êtes-vous favorables à l’instauration de la parité dans les candidatures pour les élections législatives de 2012 ?
POUR : 71,99 %
CONTRE : 18,57 %
ABST : 9,44 %



•3-3 : Donnez-vous mandat au Bureau National pour fixer, pour chaque élection, des objectifs de renouvellement contribuant à une meilleure
représentation des diversités de la société française, et pour cela, en réservant si nécessaire, des circonscriptions électorales ?
POUR : 61,01 %
CONTRE : 26,48 %
ABST : 12,51 %



Il y a donc une réelle volonté,de la part nos instances dirigeantes, de prendre en considération cette thématique et c’est d'ailleurs une bonne chose. Mais, les apparences, bien souvent, sont trompeuses. Tout le monde est conscient qu’il faut plus de représentativité, ici où là, mais personne n’ose franchir le rubicond, à raison d’ailleurs. Car ce serait entrer dans des considérations d’ordre subjectives. En effet, sur quels critères choisirait-t-on quelqu’un pour promouvoir cette diversité ? La réponse est bien évidemment dans la question : le critère de l’origine ethnique ou culturelle est a fortiori subjectif. Or la France a toujours eu une conception objective de la Nation, contrairement à l’Allemagne, par exemple, qui a eu une conception subjective de la Nation. C’est donc la question de la mesure (au sens comptable) qui pose problème.



S’agissant de la parité (qui elle aussi peut être considérée comme une forme de diversité) la question est vite réglée, c’est du 50-50. Et d’ailleurs la question posée aux militants est claire : «Êtes-vous favorables à l’instauration de la parité TOTALE ?» C’est le mot «totale» qui est pertinent dans cette question. Le problème de la parité, véritable tare de notre société politique, doit se régler de cette façon.





Maintenant qu’en est-il de la diversité. Comment est-elle appréhendée par notre parti ? :

« Donnez-vous mandat au Bureau National pour fixer, pour chaque élection, des objectifs de renouvellement contribuant à une meilleure représentation des diversités de la société française,et pour cela, en réservant si nécessaire, des circonscriptions électorales» : Question beaucoup plus lourde sur le plan de la syntaxe, moins claire et plus difficile à cerner.



Essayons tout de même de l’analyser :


«-Donner des objectifs» : Lorsqu’on fixe des objectifs, on doit disposer d’instruments de mesures pour évaluer l’efficacité de la décision prise, comme dans une entreprise d’ailleurs. Comment, donc va-t-on évaluer ces objectifs ? Cette pratique est-elle compatible avec l’article I de notre Constitution ?


«-Meilleure représentation des diversités de la société française» : Une meilleure représentation sous entend, là aussi, une appréciation comptable. De plus, «les diversités de la société française», sont-elles définies par notre parti, à quoi correspondent-elles exactement ?


«-Réservant, si nécessaire, des circonscriptions électorales» : Sur quels critères va-t-on choisir, les personnes qui se verraient réserver une circonscription ?

Cette analyse montre bien qu’il y a une réelle difficulté s'agissant de la résolution de cette problématique. Mais, les solutions qui semblent être apportées, qui sont par ailleurs des questions posées à des militants, n'y répondent en rien. Au contraire elles ne font que l'exacerber. Réserver un territoire ou une circonscription sur des critères peu clairs, peu évidents, semble être injuste vis à vis de celles et ceux qui s’estiment légitimes pour se présenter à un scrutin.


De la même façon si l’on désigne une personne en fonction de son origine ethnique dans une circonscription, par exemple, celui ou celle qui voudra se présenter dans une autre circonscription, qui aurait la légitimité pour être candidat et qui serait «d’une origine similaire» que le premier candidat, pourra-t-il le faire, légitimement, sans qu’on lui oppose le fait «Qu’il y aurait déjà quelqu’un pour le représenter dans une autre circonscription que la sienne».


Anisse CHAGRAOUI

05 octobre 2009

Pass’Culture Découverte

 

Afin de promouvoir et de favoriser l’accès à la culture pour tous, la Ville d’Angoulême et le Centre Information Jeunesse mettent en place, à partir du 1er octobre, le « Pass’Culture Découverte ».

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Comment ? Chéquier gratuit, nominatif et personnel composé de coupons détachables. Il offre des réductions sur les tarifs des principaux établissements culturels et festivals de la ville. La prise en charge de la ville permettra ainsi de bénéficier de réductions allant de 3 à 7 € au Théâtre/Scène Nationale, à la Nef, à la Cité Internationale de la Bande Dessinée et de l’Image, au CGR, à la Garden Nef Party, au Festival International de Bande Dessinée, au festival Musiques Métisses et au festival du Film Francophone d’Angoulême.

 

Pour qui ? Le Pass’Culture Découverte s’adresse aux Angoumoisins :
- de 14 à 25 ans,
- de plus de 65 ans non imposables au titre de l’impôt sur le revenu,
- aux personnes bénéficiant du RSA.


Informations :
Centre Information Jeunesse - Espace Franquin
05 45 37 07 30
cijangouleme@info-jeunesse16.com

 

Voir en ligne : www.pass-culture-angouleme.fr

28 septembre 2009

Les moeurs valent plus que les morts !

Et voilà que les journaux papiers et télévisés montent la mayonnaise de l'information sur "l'affaire Polanski". Les Etats-Unis sont bien rancuniés, à tel point qu'ils demandent à un pays tiers d'arrêter un homme accusé d'avoir froissé les moeurs de leur pays. Rappelons un peu le contexte :

 

- Des faits qui datent de plus de trente ans,

- Une victime qui a touché le gros lot grâce à une consiliation à l'amiable,

- La jeune fille qui a publiquement demandé qu'on arrête les poursuites contre l'accusé...

- Un pays (il faut bien le dire) qui a arrêté l'accusé sans demande du pays !

 

Il s'agit bien entendu de l'arrestation de Roman Polanski par les autorités suisse, avant la demande d'extradition des Etats-Unis. De plus, quand on voit le contexte, il ne faut pas confondre indisposition avec acharnement ! Colère saine aussi sur le traitement de l'information. Il vaut mieux en effet ouvrir le journal sur l'arrestation d'une star que de rendre hommage aux quatre soldats français morts en Afghanistan...

 

 

 

 

23 septembre 2009

La Région agit pour les jeunes apprentis !


sego-region.jpgApprentissage : les soutiens de la Région

Pour que chacun ait un métier en Poitou-Charentes, la Région s'est engagée dès 2005 à développer l’apprentissage, alors même que cette voie de formation était déjà très fortement développée sur le territoire. Elle s'est donné un objectif ambitieux : + 2500 places nouvelles en cinq ans (2005-2009) qui est aujourd'hui en voie d'accomplissement.
Pour ce faire, la Région a créé des aides et des accompagnements spécifiques :

 

 

 

  • Participation aux frais de transport, d’hébergement et de restauration
  • Un chèque-livre de 70 euros pour l'acquisition de manuels scolaires (pour les apprentis en lycée)
  • Création du Fonds social régional pour faire face aux difficultés passagères
  • Gratuité du 1er équipement professionnel de l'apprenti
  • Aide au passage du permis de conduire (4500 permis financés depuis 2005)
  • Création de postes, depuis 2006, de Conseillers Tuteurs en Insertion pour lutter contre les ruptures de contrats d'apprentissage
  • Création d'une carte d'apprentis régionale permettant de bénéficier de tarifs préférentiels
  • Accueil des apprentis en difficulté et en particulier de ceux en situation de handicap

 

Cette année, 15 000 apprentis ont été formés et, depuis 2006, 7 000 employeurs ont été accompagnés par le versement d'une prime régionale pouvant aller jusqu'à 2 750 euros.

 

Ségolène Royal
Présidente de la Région Poitou-Charentes

21 septembre 2009

Martine Aubry à Angoulême

Au lendemain de son Université d'été à la Rochelle, le Parti socialiste est désormais tout entier tourné vers l'élaboration de son projet. Pour réussir dans cette démarche, Martine Aubry et la direction ont décidé d'organiser un Tour de France du projet durant lequel, à chacune des étapes, les socialistes rencontreront des français afin d'échanger sur ce qu'ils attendent de la gauche.

 

Ce tour de France sera inauguré à Angoulême le mardi 22 septembre prochain par Martine Aubry et, après une journée durant laquelle elle aura rencontré des français d'horizons et de situations sociales différents, nous organiserons un forum en plénière où s'établira un dialogue direct entre la salle et la première secrétaire du parti socialiste.

 

Au cours de cette soirée, une vidéo nous sera présentée. Elle est la conclusion d'une campagne de communication organisée par l'agence Campana. Ensuite, les citoyens et militants présents pourront s'exprimer sur les sujets qui leur tiennent à coeur.

 

Je serai présent à cette occasion : mardi 22 septembre à 18h30 à La Couronne et je vous invite à participer à ce forum. Alors, qu'attendre de cet évènement ?

- Que les citoyens se mobilisent pour venir, voir, écouter et surtout participer et enrichir le débat.

- Que les socialistes soient présents, en nombre, et écoutent ce que les gens ont à dire et s'imprègnent du ressenti des habitants.

 

Certains "s'interrogeaient" sur la pertinence "d'aller chercher des idées ailleurs", mais je suis persuadé que les gens sont intéressés pour venir débattre et partager, pour peu qu'on prenne en compte leur avis. Mais, je souhaite mettre en garde les organisateurs et surtout les commanditaires. Il faudra clarifier une chose : Fabriquons-nous notre projet à partir des inquiétudes des citoyens à un instant T ou prônons-nous un modèle de société avec des valeurs claires ? Je précise simplement que je suis contre ce système qui ne base son projet qu'à partir des demandes des habitants. A l'image de ceux qui ont participé à la défense d'un modèle plus soucieux de l'environnement il y a vingt ou trente ans, nous devons réfléchir et porter un modèle ambitieux et visionnaire.

20 septembre 2009

Retour sur la Fête de la Fraternité

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Comme près de 3000 personnes, je suis allé à Montpellier à la 2e Fête de la Fraternité. Départ en bus d'Angoulême samedi à 2 heures du matin, por une arrivée vers 10h30. Un logis, un parc ombragé, des stands "Désirs d'avenir", des associations ou artisans locaux qui vendent leurs produits... c'est dans la joie, la bonne humeur, la sérénité, la fraternité que s'est déroulée l'évènement. On retrouve des camarades d'autres fédérations, on fait la connaissance de nouvelles personnes, on écoute, on débat.

 

Tout d'abord, j'ai été agréablement surpris par la qualité des intervenants et des échanges participatifs de l'université populaire de l'après-midi sur le thème de l'éducation et de la recherche. C'est ma première université de ce type et je compte bien multiplié ces expériences.

 

Ensuite, dans le contexte de turbulence actuel, j'avoue  avoir attendu le discours de Ségolène Royal. J'en suis ressorti remotivé et prêt pour faire avancer nos idées au Parti socialiste et au-delà. Dans son allocution,

- elle a répondu à ses détracteurs sur son pseudo-isolement, avec humour !

- elle a remotivé les camarades, souvent malmenés

- elle s'est opposée à Nicolas Sarkozy et à sa politique

- elle a fait des propositions claires sur la crise sociale et économique.

 

Cette fête a été l'occasion d'éclaircie pas mal de point, pour moi, mais aussi pour beaucoup de gens qui cherchent un espoir en notre Présidente... de région !

 

 

 

14 septembre 2009

Rentrée des députés

Le Parlement – Assemblée et Sénat – est convoqué en session extraordinaire à compter d'aujourd'hui (14 septembre).

 

Le décret du président de la République a été publié jeudi 30 juillet au Journal officiel. Selon ce décret, la session doit se pencher sur l'élargissement de la saisine du Conseil constitutionnel aux citoyens et le contrôle du pouvoir de nomination du président, deux lois organiques découlant de la réforme constitutionnelle de juillet 2008. Le projet de loi Création et Internet, dit Hadopi, doit aussi être au menu des parlementaires.

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